[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité

Quel âge avez-vous ?

Moins de 18 ans

18 ans ou plus

Schmetterling   [Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 22 19/11/11 à 17:45

Coucou le monde,
petite question...
J'ai besoins de fric !!
Et j'aimerai savoir s'il est légal de vendre des petits gâteaux de ma fabrication en faisant du porte à porte, sachant que je n'ai pas l'intension de dépasser les 20 euros par semaine...




Publicité



[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 1/22 19/11/2011 à 17:51
Il faut que ça soit déclaré à mon avis.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 2/22 19/11/2011 à 17:53
mmmh même si c'est si peu ?
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 3/22 19/11/2011 à 17:54
En théorie, n'importe quel activité doit-être déclaré. Maintenant pour ce que tu veux faire ne te prend même pas la tête à le faire, c'est totalement inutile.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 4/22 19/11/2011 à 17:55
euh ... ah
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 5/22 19/11/2011 à 18:01
je demandais parce que je trouve pas mal de petits commerces qui ne ressemblent à rien
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 6/22 19/11/2011 à 18:40
Bah moi je fais ça avec les scout. Mais après je sais pas comment c'est en France!
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 7/22 19/11/2011 à 18:42
D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 8/22 19/11/2011 à 19:27
TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.
Non. 
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 9/22 19/11/2011 à 20:34
Oui mais sincèrement, tu vas sonner chez lui voisins, ils vont plus se dire "ooh c'est mignon, elle fait des gateaux pour gagner un peu de sous", plutôt que "C'est illégal, je vais prévenir la police".

Donc bon, à mon avis t'auras aucun problème avec ça. Je sais pas si ça va bien marcher, mais niveau légalité, même si tu vas sonner à la porte d'un flic, au pire des cas tu tombes sur un con qui va te dire "rentre chez toi", mais t'auras pas de problème pour si peu ^^'
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 10/22 20/11/2011 à 11:18
Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 11/22 20/11/2011 à 11:56
TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 12/22 20/11/2011 à 12:05
Je me rappelle avoir vendu des calendriers pour financer un voyage au collège , j'me suis tapé 2 voire 3 bonnes journées de porte à porte , c'était cool Yeux Bleus
Plus sérieusement , j'savais même pas que c'était illégal.. Enfin peut-être que ça ne l'est pas
pour des choses précises genre justement des calendriers (vu que les pompiers passent etc.)
Puis l'âge joue aussi c'est sur. Mais bon.. Comme dit plus haut j'pense pas que tu vas atterrir en prison
pour si peu hein.

Bonne vente Papillon
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 13/22 20/11/2011 à 12:11
Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.



Parce que tu crois qu'elle va vendre des gateaux 35h par semaine et surtout qu'elle va faire être sous contrat, ou encore qu'elle est salariée d'une quelconque entreprise ?

Bon alors, pas de bêtise.

[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 14/22 20/11/2011 à 12:15
TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.



Parce que tu crois qu'elle va vendre des gateaux 35h par semaine et surtout qu'elle va faire être sous contrat, ou encore qu'elle est salariée d'une quelconque entreprise ?

Bon alors, pas de bêtise.





Non mais même 10 € faut le declarer a l'etat, point barre. même si tu n'as pas besoin de le noter sur ta declaration d'impot.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 15/22 20/11/2011 à 12:19
Est ce que l'école qui vend des gateaux pour financer les voyages scolairent déclare leur rendement à l'Etat ? Non, va y fonce de toute facon pour 20€ par semaine il vont pas vérifier surtout qu'il n'ont aucun moyen de le faire dans ton cas, c'est tellement peu ...
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 16/22 20/11/2011 à 12:26
Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.



Parce que tu crois qu'elle va vendre des gateaux 35h par semaine et surtout qu'elle va faire être sous contrat, ou encore qu'elle est salariée d'une quelconque entreprise ?

Bon alors, pas de bêtise.





Non mais même 10 € faut le declarer a l'etat, point barre. même si tu n'as pas besoin de le noter sur ta declaration d'impot.



Mais bien sûûûûûûûrrrr. Elle peut aussi déclarer sa TVA.

Les indemnités de stage ou les salaires (obtenus pendant les vacances) de tout étudiant qui n'a pas atteint 25 ans ne sont ni à déclarer, ni imposables. Si t'as travaillé 1 mois en CDD pendant l'été ou une autre période de vacances scolaires, t'as pas à déclarer ces revenus et encore moins à prévenir l'Etat.

Tu crois que ceux qui font du baby sitting déclarent leurs revenus à l'Etat ? Tout est fait en espèces, alors je vois pas comment ça peut se déclarer. Et ses 10 euros elle les toucheras pas en chèque ou en CB hein.




[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 17/22 20/11/2011 à 12:26
Tu peux pas faire du baby-sitting ou aider des vieux de ton entourage plutôt?

'fin je sais pas je trouve pas qu'aller ennuyer des gens en sonnant chez eux pour leur proposer des gâteaux soit l'idée du siècle, et je doute que ça marche fort comme truc.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 18/22 20/11/2011 à 13:05
TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.



Parce que tu crois qu'elle va vendre des gateaux 35h par semaine et surtout qu'elle va faire être sous contrat, ou encore qu'elle est salariée d'une quelconque entreprise ?

Bon alors, pas de bêtise.





Non mais même 10 € faut le declarer a l'etat, point barre. même si tu n'as pas besoin de le noter sur ta declaration d'impot.



Mais bien sûûûûûûûrrrr. Elle peut aussi déclarer sa TVA.

Les indemnités de stage ou les salaires (obtenus pendant les vacances) de tout étudiant qui n'a pas atteint 25 ans ne sont ni à déclarer, ni imposables. Si t'as travaillé 1 mois en CDD pendant l'été ou une autre période de vacances scolaires, t'as pas à déclarer ces revenus et encore moins à prévenir l'Etat.

Tu crois que ceux qui font du baby sitting déclarent leurs revenus à l'Etat ? Tout est fait en espèces, alors je vois pas comment ça peut se déclarer. Et ses 10 euros elle les toucheras pas en chèque ou en CB hein.



C'est non imposable ok c'est ce que je viens de te dire, mais un jeune en CDD est déclaré par son patron a l'URSAF. Quant a ma baby sitter je la paye en espèce et je declare tout, sans exceptions. Après, si certains sont malhonnêtes c'est pas mon problème.
[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 19/22 20/11/2011 à 13:13
Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.



Parce que tu crois qu'elle va vendre des gateaux 35h par semaine et surtout qu'elle va faire être sous contrat, ou encore qu'elle est salariée d'une quelconque entreprise ?

Bon alors, pas de bêtise.





Non mais même 10 € faut le declarer a l'etat, point barre. même si tu n'as pas besoin de le noter sur ta declaration d'impot.



Mais bien sûûûûûûûrrrr. Elle peut aussi déclarer sa TVA.

Les indemnités de stage ou les salaires (obtenus pendant les vacances) de tout étudiant qui n'a pas atteint 25 ans ne sont ni à déclarer, ni imposables. Si t'as travaillé 1 mois en CDD pendant l'été ou une autre période de vacances scolaires, t'as pas à déclarer ces revenus et encore moins à prévenir l'Etat.

Tu crois que ceux qui font du baby sitting déclarent leurs revenus à l'Etat ? Tout est fait en espèces, alors je vois pas comment ça peut se déclarer. Et ses 10 euros elle les toucheras pas en chèque ou en CB hein.



C'est non imposable ok c'est ce que je viens de te dire, mais un jeune en CDD est déclaré par son patron a l'URSAF. Quant a ma baby sitter je la paye en espèce et je declare tout, sans exceptions. Après, si certains sont malhonnêtes c'est pas mon problème.



Ta baby sitter elle n'a pas 15 ans d'une part, d'autre part tu la payes plus cher qu'une jeune adolescente qui fait uniquement ça pour se faire un peu d'argent, enfin elle vient régulièrement chez toi, tu la prends pas uniquement en cas exceptionnels.

Et tu la déclares pour avoir des éventuelles réductions d'impôt et pour des questions d'assurance parce que si elle fait une chute et qu'elle se retourne contre toi, et que tu l'avais pas déclarée, tu pouvais avoir de gros problèmes.



[Pâtisserie] Vendre des gâteaux et légalité 20/22 20/11/2011 à 13:31
TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

Satchikow a écrit :

TheThrone a écrit :

D'une manière générale, le porte à porte est légal, à condition que la personne effectuant cette tâche possède un contrat qui lui permette de pratiquer cette activité. Dans le cas contraire le porte à porte se révèlera être un acte illégal



En plus de ça, tu as 14 ans, alors le boulot déclaré c'est pas possible.



Si ça l'est si les parents manifestent clairement leur accord.


Dans ce cas n'importe quel parent pourrait obliger son enfant a travailler ? Nan nan, même si les parents sont d'accords (sauf derogation accordée par l'état) elle n'a pas le droit de travailler. C'est la loi point barre. Après si elle le fait ou si d'autres le font c'est leurs probleme.

Elle n'a le droit de travailler que le 1er mai il me semble mais je ne suis pas catégorique la dessus.



Parce que tu crois qu'elle va vendre des gateaux 35h par semaine et surtout qu'elle va faire être sous contrat, ou encore qu'elle est salariée d'une quelconque entreprise ?

Bon alors, pas de bêtise.





Non mais même 10 € faut le declarer a l'etat, point barre. même si tu n'as pas besoin de le noter sur ta declaration d'impot.



Mais bien sûûûûûûûrrrr. Elle peut aussi déclarer sa TVA.

Les indemnités de stage ou les salaires (obtenus pendant les vacances) de tout étudiant qui n'a pas atteint 25 ans ne sont ni à déclarer, ni imposables. Si t'as travaillé 1 mois en CDD pendant l'été ou une autre période de vacances scolaires, t'as pas à déclarer ces revenus et encore moins à prévenir l'Etat.

Tu crois que ceux qui font du baby sitting déclarent leurs revenus à l'Etat ? Tout est fait en espèces, alors je vois pas comment ça peut se déclarer. Et ses 10 euros elle les toucheras pas en chèque ou en CB hein.



C'est non imposable ok c'est ce que je viens de te dire, mais un jeune en CDD est déclaré par son patron a l'URSAF. Quant a ma baby sitter je la paye en espèce et je declare tout, sans exceptions. Après, si certains sont malhonnêtes c'est pas mon problème.



Ta baby sitter elle n'a pas 15 ans d'une part, d'autre part tu la payes plus cher qu'une jeune adolescente qui fait uniquement ça pour se faire un peu d'argent, enfin elle vient régulièrement chez toi, tu la prends pas uniquement en cas exceptionnels.

Et tu la déclares pour avoir des éventuelles réductions d'impôt et pour des questions d'assurance parce que si elle fait une chute et qu'elle se retourne contre toi, et que tu l'avais pas déclarée, tu pouvais avoir de gros problèmes.



Dejà elle a 16 ans, en plus elle vient de temps en temps quand je bosse tard, payer moins d'impots je n'en ai rien a foutre.

Elle demande si c'est lagal ou pas, non ça ne l'est pas, après si elle le fait, encore une fois, s'pas mon probleme.

Fin de la discution, si tu as envie de continuer, c'est par MP.
Recommande ce site a tes ami(e)s | Aller en haut

Partenaires : Énigmes en ligne